Déposée le 14 octobre 2005 par Nathalie Monsaint et Pascal Baudry CA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Château de Montgouverne »
Les déposants sont Nathalie Monsaint domicilié(e) 11 rue Saint-Exupéry,44230 SAINT-SÉBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France et Pascal Baudry CA domicilié(e) 2342 Shattuck Ave., PMB 350,94704 BERKELEY,Etats-Unis - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nathalie Monsaint domicilié(e) 11 rue Saint-Exupéry,44230 SAINT-SÉBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château de Montgouverne est expirée depuis le 14 octobre 2015.
Nathalie Monsaint a également déposé les autres marques suivantes : Montgouverne
Nathalie Monsaint - 11 rue Saint-Exupéry,44230 SAINT-SÉBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
Pascal Baudry CA - 2342 Shattuck Ave., PMB 350,94704 BERKELEY,Etats-Unis - États-Unis
Nathalie Monsaint - 11 rue Saint-Exupéry,44230 SAINT-SÉBASTIEN SUR LOIRE - 44230 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12
Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Cidres ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières des vins et des eaux de vie) ; digestifs (alcools et liqueurs) et extraits ou essences alcooliques à l'exception des vins et des eaux de vie ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux (à l'exception des eaux de vie). ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "Château de Montgouverne"